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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques3)4. Pendant la pose des palangres la nuit ... que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, les hameçons doivent être ... la configuration est telle qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   . 3. La limite de capture totale sera répartie entre les deux subdivisions de la division statistique 58.4.1 ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre ... de déchets de poissons ne peut prendre place que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons des déchets et têtes ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

    de pêche jusqu'à l'entrée en vigueur de la couverture à 100%. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre ... de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré ... remonté à bord dans une catégorie à part. 1 La collecte de données scientifiques et les protocoles ... les trois jours pendant la période de novembre à février et tous les cinq jours entre mars et octobre ...

    Conservation Measure : 51-06 (2016)

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