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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones ... La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement climatique ... climatique régional en Antarctique est le recul des glaces et l'effondrement de plates-formes glaciaires ... climatique entraîne le recul ou l'effondrement d'autres plates-formes glaciaires de la région ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ... de plates-formes glaciaires dans la péninsule antarctique, Préoccupée par le fait qu'il existe une forte ... probabilité que le changement climatique entraîne le recul ou l'effondrement d'autres plates-formes ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   correspond à la période du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... seront déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ... diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   correspond à la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... /B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 seront déclarées à la CCAMLR le 30 ... informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture et orientation ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes les courroies ... doivent en être coupées pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être gardés à bord du navire jusqu'à ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR_____________ ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   48.3, la saison de pêche au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 2000 doivent être déclarées au secrétariat ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... selon la procédure définie à l'Annexe 79lA (entre 35 et 50 crabes doivent être prélevés chaque jour ... est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 3 1 juillet et le 31 aoQt 1995 doivent être ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 1999 doivent être déclarées au secrétariat ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   d'Etat du pavillon, doit veiller à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux relevés de positions, et qu'ils ne peuvent être ... de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

    de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est ... -à-dire qu'ils soient d'un modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux ... donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent ... de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ...

    Conservation Measure : 10-04 (2007)

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