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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   dans une direction constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2015/16 doit avoir à son bord, pour toute ... se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données collectées ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2016/17 doit avoir à son bord, pour toute ... que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2017/18 doit avoir à son bord, pour toute ... que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2018/19 doit avoir à son bord, pour toute ... que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2019/20 doit avoir à son bord, pour toute ... jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus ... à bord d'un navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   sous toutes leurs formes seront interdites dans la zone définie, à l'exception de celles menées ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

    de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

    Conservation Measure : 10-02 (2013)

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