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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2012/13 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... à la CCAMLR le 30 septembre 2013 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... ces activités 1 . 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) L'intervalle 2 entre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... spp. pendant la saison 2014/15 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2015 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... spp. pendant la saison 2015/16 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2016 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... ces activités1. 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle2 entre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2017 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2017 au plus tard pour être ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2018 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2018 au plus tard pour être ... soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2019 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2019 au plus tard pour être ... soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être ...

   Conservation Measure : 41-01 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2020 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2020 au plus tard pour être ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... spp. pendant la saison 2013/14 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2014 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   dans la sous-zone statistique 48.2, la saison de pêche au crabe de 2008/09 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... qui se termine le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

    statistique 48.2, la saison de pêche au crabe de 2009/10 est la période comprise entre le 1er décembre 2009 ... et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche, au moins ... pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ...

    Conservation Measure : 52-02 (2009)

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