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  1. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

    -échantillon représentatif des crabes, prélevé selon la procédure définie à l'annexe 104lA (entre 35 et 50 ... dans la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 8 . Les données sur les captures effectuées entre ... le 31 juillet et le 31 août 1997 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre ... du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, taille du maillage ...

    Conservation Measure : 104/XV (1996)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

    statistique 48.3, la saison de pêche de 2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 ... dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 2003/04 est la période comprise entre le 1er mai ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

    Conservation Measure : 41-02 (2003)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 43-04 (2003)

    2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins ... . Observateurs 9. Le navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... ) à iv); ii) l'intervalle entre les traits ne doit pas être inférieur à 5 milles nautiques, distance ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ...

    Conservation Measure : 43-04 (2003)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé ...

    Conservation Measure : 61-01 (2002)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ...

    Conservation Measure : 61-01 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

    Conservation Measure : 61-01 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

    , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... pour la période qui prend fin le 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus ...

    Conservation Measure : 61-01 (2005)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

    , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

    Conservation Measure : 61-01 (2007)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

    , la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

    Conservation Measure : 61-01 (2008)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

    de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 ... et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Observateurs 4. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation ...

    Conservation Measure : 238/XX (2001)

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