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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

    sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ... par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... les saisons 2013/14 et 2014/15. La limite de capture est encore subdivisée entre les aires de gestion ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 31 août de chaque saison, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-02 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

    par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... par saison pendant les saisons 2011/12 et 2012/13. La limite de capture est encore subdivisée entre ... , les saisons de pêche 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er mai et le 31 août ... statistique 48.3, les saisons de pêche 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er ...

    Conservation Measure : 41-02 (2011)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

    sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ... par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... les saisons 2013/14 et 2014/15. La limite de capture est encore subdivisée entre les aires de gestion ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 31 août de chaque saison, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-02 (2013)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

    est ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 120 tonnes, subdivisées comme suit : SSRU A – 30 ... tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 30 tonnes SSRU D – 30 tonnes SSRU E – 30 tonnes. Saison ... est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ...

    Conservation Measure : 41-07 (2008)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

    de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... de cette pêcherie de Champsocephalus gunnari, la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ... navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 159/XVII (1998)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    de la division statistique 58.5.2 qui s'étend entre les limites suivantes : i) du point d'intersection ... 'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... entre le 8 novembre 1997 et la clôture de la réunion de 1998 de la Commission. 5. La capture ... navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

    /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Opérations de pêche ... , est limitée par précaution à une capture de 35 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes1 ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques2 ... )3. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-05 (2014)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

    tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes1 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2015 et le 30 novembre 2016. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ... , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques2)3. Observateurs 9. Tout navire participant ...

    Conservation Measure : 41-05 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

    est limitée à 2 500 tonnes. 2. Aux fins de cette pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre ... effectuées avant le 31 juillet 1998; et iii) les données sur les captures effectuées entre le 31 juillet ... 1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... à bord un observateur scientifique nommé conformément au Système d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 145/XVI (1997)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

    48.3, la saison de pêche de 1996197 est la période comprise entre le le' mars et, soit le 31 août ... 1996197 doit avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toute la durée des activités ... de pêche menées pendant la période de pêche. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ...

    Conservation Measure : 103/XV (1996)

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