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f-cc-xiv-a4.pdf
... sans amendement, et forme l'Appendice I du présent rapport. ADMINISTRATION 2. Le Comité a reçu l'avis ... et due forme à occuper les locaux serait prochainement adressée à la Commission. Le bail proposé ... budgétaires et de mieux y analyser chacun des différents postes, entre autres, ceux reflétant les salaires ... et 1997. La vice-présidence continuera d'être assurée par le Chili pour la même période. 30
application/pdf attached to:SCAF-95Meeting Report : SCAF-95
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f-sc-40-a4.pdf
... d'évaluation Zone 48 2.1 Le document WG-ASAM-2021/09 présente les différentes échelles spatiales entre ... la nécessité d'une approche de précaution et les potentielles différences entre la densité de krill ... « traditionnelle » de différence de dB, ainsi que la comparaison de la différence de biomasse entre le jour ... ) ou de la dynamique du krill dans la région ayant changé au cours des 15 années entre les différentes campagnes
application/pdf attached to:WG-ASAM-2021Meeting Report : WG-ASAM-2021
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f-cc-xvii-a4.pdf
... à la Commission de réviser l'article 4.4 du Règlement financier pour adopter la forme présentée à l'appendice ... III afin de permettre au secrétaire exécutif d'effectuer des transferts de fonds entre les catégories ... 6 300 15 600 30 600 16 200 16 200 0 Internet 19 400 0 13 600 13 600 1 900 3 900 19 900 ... 4 000 12 000 11 900 31 300 64 200 29 800 22 700 - 7 100 Maintenance et formation 32 000
application/pdf attached to:SCAF-98Meeting Report : SCAF-98
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f-cc-xi-a4.pdf
... ”, que “les états financiers sont basés sur des comptes et relevés en bonne et due forme;” et que “les revenus ... aux coûts du placement des observateurs désignés par les Etats-Unis à bord des navires de pêche menant ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel
application/pdf attached to:SCAF-92Meeting Report : SCAF-92
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f-cc-xv-a4.pdf
... du total des contributions est réparti à parts égales entre tous les États membres de la Commission ... de répartition, entre les Membres, du budget annuel n'aura toujours pas pour effet d'obtenir des pays engagés ... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition ... en formation continue, etc. 3. Faire un compte rendu à la Commission sur les conclusions de cette révision
application/pdf attached to:SCAF-96Meeting Report : SCAF-96
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... ) ont eu lieu à Hobart entre l'Afrique du Sud, l'Australie, la Communauté européenne, les Etats-Unis, le Japon ... entre les captures provenant de la haute mer et les autres. 8. Des inquiétudes ont été exprimées ... uniquement; elles ne seraient divulguées au public que sous forme récapitulée, sans révéler de données ... au public. Il est convenu les données ne devraient être diffusées au public que sous forme cumulée
application/pdf attached to:CDS Informal GroupMeeting Report : CDS Informal Group
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... -Unis). 2. Le projet d’ordre du jour a été adopté et forme l’appendice I. La liste des documents ... -conformité des États du pavillon n’entre pas dans les attributions du DOCEP, les participants à l’atelier ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré ... 45. Le DOCEP se penche sur les Règles d’accès et d’utilisation des données de la CCAMLR, entre
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... et de l'aviser sous une forme telle qu'elle leur permettra de procéder à la demande de paiement. Ce processus ... la date à laquelle son adhésion entre en vigueur. Si le paiement est effectué après l'échéance en dollars ... à ses engagements". Il recommande à la Commission d'entendre par cette définition la période comprise entre la date ... coûtera environ A$10 000 à la Commission. 30. Le SCAF examine le budget provisoire de 2000 tel
application/pdf attached to:SCAF-99Meeting Report : SCAF-99
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f-cc-xxvi-a4.pdf
... puisse tirer avantage de ses visites à l'OPANO et à la CPANE en raison des différences entre la CCAMLR ... de 20 000 AUD du poste "Formation" a été reversé dans le poste "Assurances et Maintenance" pour couvrir ... que les coûts de l'atelier seront partagés équitablement entre la CCAMLR et la CBI. Le SCAF approuve le montant ... entre la CCAMLR et la CBI. 25. Le Comité demande au Comité scientifique de faire tout son possible
application/pdf attached to:SCAF-07Meeting Report : SCAF-07
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f-cc-xxiv-a4.pdf
... juridique au sein du secrétariat et approuve la formation du personnel concerné, par le biais d'une série ... de séminaires. 7. Le Comité reconnaît également le rôle important du secrétariat dans la formation de Maurice ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... , pour la période comprise entre la fin de la réunion de 2005 et la fin de la réunion de 2007. ADOPTION
application/pdf attached to:SCAF-05Meeting Report : SCAF-05