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1. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ... des dates prévues pour la mise en application du VMS. Toutefois, la partie contractante est tenue ... informations. Parmi celles-ci, on note l'identification du navire, la position, la date et l'heure ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 30 novembre 2020. Opérations de pêche 5. La pêche ... Period in Force:  2019- 2020 ... 2019/20 season Area:  Division 58.4.2 Species:  Dissostichus mawsoni Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   dans une période de trois mois à compter de la date de fermeture de la pêche, mais, dans la mesure du possible ... : i) position, date et profondeur en début et fin de pose; ii) captures par pose et captures par effort ... E 60°S 10°E côte 20°E 48.6 F 60°S 20°E côte 30°E 58.4.1 A 55°S 80°E 64°S 89°E 58.4.2 ... °E côte 70°E 58.4.2 E 62°S 70°E côte 80°E 58.4.3a A Division tout entière 58.4.3b A Divis ion ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... qui n'est pas en mesure d'établir un VMS conformément au paragraphe 1 prévient le secrétariat de la CCAMLR, dans les 90 ... jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part des dates prévues ... des informations exigées en vertu du VMS, avise le secrétariat des dates et des zone, sous- zone ou division ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... aux captures effectuées avant le 31 juillet 2001 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort de pêche ... les mâles d'une carapace d'une largeur minimale respective de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités ... de compartiments, présence d'une trappe d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   ) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes de déclaration sont révolues, le secrétaire ... de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce ... de l'une des espèces atteint sa limite de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure ... at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   /A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette mesure de conservation ... d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni perturber la faune ou la flore à moins ... ). 90 82/XIX 5. Pinnipèdes. Le cap Shirreff est actuellement le site de la plus importante colonie ... et papous parallèlement aux études de la répartition des proies au large et de l'océanographie générale ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   521x1 sont applicables. 3. La saison de pêche débute chaque année à la date de clôture de la réunion ... sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort de pêche (nombre de casiers et leur espacement) et la capture ... largeur minimale respective de 102 mm et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être ... :  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    à compter de la date de fermeture de la pêche, mais, dans la mesure du possible, à temps pour qu'elles ... : i) position, date et profondeur en début et fin de pose; ii) captures par pose et captures par effort de pêche ... S 80 E 64 S 89 E 58.4.3 A 55 S 60 E 62 S 73.5 E 58.4.3 B 55 S 73.5 E 62 S 80 E 58.4.4 A 51 S 40 E 54 ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

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