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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ... que, avant la date d'ouverture de la prochaine réunion ordinaire de la Commission, le secrétaire exécutif ... à environ 80 m et des falaises escarpées bordant presque tout le littoral. La côte ouest est dotée d'une ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   , en ce qui concerne les crabes capturés avant le 3 1 juillet 1994 : i) l'emplacement, la date, la profondeur ... , les captures peuvent comprendre des mâles d'une carapace d'une largeur minimale respective de 102 mm et de 90 ... de compartiments, présence d'une trappe d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude ... de la campagne code de la campagne, code du navire, numéro du permis. Description de l'échantillon date ... :  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   de 1'Article IX de la Convention: La prise totale de C_hampsocephalus qunnari au cours de la saison 1987 ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ... :  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-VI Period in Force:  1987- 1988 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

   novembre 2020, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... :  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- 2020 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la réunion de la Commission en 1996 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant ... se rapportant aux captures effectuées avant le 31 juillet 1996 : i) l'emplacement, la date, la profondeur ... et de 90 mm. 1 1. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ... d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude et longitude au commencement de la pose ... :  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... , la date, la profondeur, l'effort de pêche (nombre de casiers, espacement et temps d'immersion ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ... , présence d'une trappe d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998 ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   d'adopter des mesures officielles de conser- vation, conform6ment a llArticle ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... des eaux adjacentes 2 la Georgie du Sud Conform6ment 2 1'Article I X de la Convention, la Comaission ... Conformement 2 1'Article IX de la Convention, la Coxrssion adopte par la pr6sente la mesure de conservation ... Closure of Waters Adjacent to South Georgia Adopted at Meeting:  CCAMLR-III Period in Force:  1984 ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

8. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   dans une période de trois mois au plus tard à compter de la date de fermeture de la pêche, mais, dans la mesure ... seront collectées, notamment : i) position, date et profondeur en début et fin de pose; ii) captures par pose ... , à gauche à gauche à droite à droite 58.4.1 A 55 S 80 E 64 S 89 E 58.4.3 A 55 S 60 E 62 S 73.5 E 58.4.3 ... B 55 S 73.5 E 62 S 80 E 58.4.4 A 51 S 40 E 54 S 42 E 58.4.4 B 51 S 42 E 54 S 46 E 58.4.4 C 51 S 46 ... adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... pour la sous-zone 48.3 pour la période correspondante, soit s'étend jusqu'à la date à laquelle est atteinte ... la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4, soit encore s'étend jusqu'à la date ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

    de la Commission de 1998 ou à la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... aux captures effectuées avant le 31 juillet 1998 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ... trappe d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude et longitude ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997 ...

    Conservation Measure : 126/XVI (1997)

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