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1. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Adopted at Meeting:  CCAMLR-X ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... en vertu du paragraphe 1 iii), le secrétariat fera apparaître la mention « sans réponse » dans le projet ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... cette Résolution a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris ... à l'Article IX de la Convention : Gestion de la pêche de fond 1. La présente mesure de conservation ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection ... ne seront pas applicables. 91-03 7. Conformément à l'article X, la Commission portera cette mesure de conservation ... Protection of the South Orkney Islands southern shelf Area:  Subarea 48.2 Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Projet ... mentionnés dans son rapport, pour que le comité permanent sur l'application et l'observation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1996 ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet ... mentionnés dans son rapport. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

    des dispositions de l'annexe V du Protocole, Notant que la Convention (Articles V et VIII) prévoit ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ... Protection of the values of Antarctic Specially Managed and Protected Areas Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 91-02 (2012)

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