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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... du navire, si l'on en dispose ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PNC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   , la mesure de conservation suivante, en vertu de l'article IX de 1Li Convention : 1 . Lorsqu'un ... sur l'Antarctique actuellement en vigueur. 6. A moins que, avant la date d'ouverture de la prochaine réunion ... réunion consultative; ou i i) une objection de la part de tout aulre organe mentionné au paragraphe ... des interdictions mentionnées h la Section D. A cette fin, le plan de.gestion devrait êîre redigé en termes concis ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées; ou ii) n'enregistrent pas ou ne déclarent ... à l'Article XXII de la Convention. 6. Le projet de Liste des navires IUU, la Liste provisoire des navires ... licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher dans la zone ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   avoir soumis à la date limite les notifications de projets de pêche au krill dans la zone ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   avoir soumis à la date limite les notifications de projets de pêche au krill dans la zone ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

   suivante, en vertu de l'Article ïX.2 (i) de la Convention : 1. II est présumé que tout navire d'une ... à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes ... de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 118/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... - 2018 ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

    à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 10-10 (2019)

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