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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... à l’article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PNC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2016 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... ; vii) des photographies du navire, si l'on en dispose ; viii) la date à laquelle le navire ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... aux conditions régissant la délivrance de ce permis relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... pour que : a) la délivrance d'une licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... _______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... _______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... de cette licence relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ; ou ii) n'a pas enregistré ou déclaré ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... de cette licence relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ; ou ii) n'a pas enregistré ou déclaré ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   , ou la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ou des espèces accessoires est atteinte, selon ... :  Division 58.4.3b Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

    , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... sur l'Antarctique actuellement en vigueur. 6. À moins que, avant la date d'ouverture de la prochaine réunion ... consultative; ou ii) une objection de la part de tout autre organe mentionné au paragraphe 5 ci-dessus ... avec les interdictions mentionnées à la section D ci-dessus. 2. Les membres de la Commission préparant des plans ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

    Conservation Measure : 18/XIX (2000)

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