Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   2000 et soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ... 2000/01 Season Area:  Division 58.4.3a Division 58.4.3b Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PNC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... de cette licence relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ; ou ii) n'a pas enregistré ou déclaré ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2016 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... la délivrance de cette licence relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ; ou ii ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... du navire, si l'on en dispose ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... . Ce plan est transmis au secrétariat qui le distribue aux membres au moins six mois avant la date prévue ... ________________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera poursuivie _______________________ Dates prévues ... îles du Prince Edouard Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2005 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

   de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... son intention, y compris les dates auxquelles il devrait traverser la zone de la Convention et le trajet prévu ... Interim prohibition of deep-sea gillnetting Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 22-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

   de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... , y compris les dates auxquelles il devrait traverser la zone de la Convention, au secrétariat. Tout navire ... Interim prohibition of deep-sea gillnetting Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006 ...

   Conservation Measure : 22-04 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

    l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... _______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2008 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2005)

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