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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)
2018/19 ... text 41-09 Mesure de conservation 41-09 (2018 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.1 – saison 2018/19 ... Espèce légine Zone 88.1 Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... dans le présent paragraphe. La capture totale de Dissostichus mawsoni pendant la saison 2018/19 est limitée ...
Conservation Measure : 41-09 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)
2018/19 ... text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2018 ... 2018/19 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2018/19 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2018/19 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2018/19. 2. Les limites ...
Conservation Measure : 33-03 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2018)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2018/19 ... text 41-03 Mesure de conservation 41-03 (2018 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2018/19 Espèces ... légines Zone 48.4 Saison 2018/19 Engin palangre Accès 1. La pêche dirigée est effectuée ... du secteur défini ci-dessus est fermée à la pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 2018/19 ...
Conservation Measure : 41-03 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)
text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Les définitions suivantes ... la capture ne provient pas de la zone de la Convention1 ; v) la date de début et de fin de la pêche ... , et la date du départ du port et celle de l'entrée au port ; 10-05 vi) dans le cas d'un transbordement ... : CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2021 ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 10-05 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)
text 25-02 Mesure de conservation 25-02 (2018 ... des lignes verticales, là où se trouvent les hameçons, à un maximum de 80 m d'intervalle6. 5. Pendant ... à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère et les lignes supportant les hameçons (voir diagramme ... Period in Force: 2018- ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII ...
Conservation Measure : 25-02 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)
text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... . Le secrétariat publie au plus tard le 8 juin tous les plans de recherche reçus à la date limite du 1er juin ... décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ...
Conservation Measure : 24-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)
text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... ; b) la position géographique actuelle (latitude et longitude) du navire ; c) la date et l'heure (exprimée ... Period in Force: 2018- ... Automated satellite-linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII ...
Conservation Measure : 10-04 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2019)
et 2020/21 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2019/20 et 2020 ... /21 Espèce légine Zone 48.3 Saisons 2019/20, 2020/21 Engins palangre, casiers ... de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2019/20 et 2020/21. Limite de capture 4. La capture totale ... les saisons 2019/20 et 2020/21. La limite de capture est encore subdivisée entre les aires de gestion ...
Conservation Measure : 41-02 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)
(2018)1,2 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche Espèces toutes Zones ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... : CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 26-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)
(2018) Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons ... à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018 ...
Conservation Measure : 10-10 (2018)