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1. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   de la date de fermeture de la pêche. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... Area:  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : Gestion ... sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ... n’examinera, ni ne rendra d’avis sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   autres, en soumettant les notifications à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe 2, le secrétaire ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... n'examinera, ni ne rendra d'avis sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires fixée dans le paragraphe ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... préliminaire fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires fixée dans le paragraphe ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

    les notifications à la date limite pour faciliter l'examen approprié par la Commission de ces notifications ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 21-03 (2010)

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