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1. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   précise ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée aux paragraphes ... dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait ... de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ... 48.3 for the 1995/96 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... avant la date prévue pour le début des recherches. Dans l’éventualité d’une demande de révision ... ______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée ________________________ Dates prévues ... f) Dates prévues d’entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR. 3. Conception de la campagne ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée ________________________ Dates prévues d'entrée ... f) Dates prévues d'entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR. 3. Conception de la campagne ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   en place un réseau représentatif d'AMP d'ici à 2012, Désirant mettre en œuvre l'Article IX ... de la Convention conformément à l'Article II de la Convention CAMLR, selon lequel la conservation n'exclut ... la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention pour établir un cadre ... disponibles, et contribuent, en tenant pleinement compte de l'Article II de la Convention CAMLR dans laquelle ... General framework for the establishment of CCAMLR Marine Protected Areas Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée ________________________ Dates prévues d'entrée ... f) Dates prévues d'entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR. 3. Conception de la campagne ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2017 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ces notifications de projets de pêche au krill ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   à la CCAMLR dans une période de trois mois à compter de la date de fermeture de la pêche ... de trait ; ii) la date à laquelle le trait a été mené ; iii) les caractéristiques du trait de chalut ... /09 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   août seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard à compter de la date ... eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... du VME Insérer d'autres colonnes si nécessaire date (jj-mm-aa) heure (hh:mm) Latitude (S) - degrés ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

    de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Sans préjudice de la responsabilité ... contractantes pourront décider d'appliquer volontairement ces dispositions avant cette date. ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2017 ...

    Conservation Measure : 10-08 (2009)

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