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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   ) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif ... jusqu'à cette date ; vii) chaque fois que trois périodes de déclaration sont révolues, le secrétaire ... and 2017/18 seasons Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... m pour un intervalle de confiance à 99%; iii) date et heure (exprimée en UTC) de la lecture de ladite position ... ; position. Longitude (décimale) LG O4 Détail sur les activités; position. Date DA O Détail ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... à 99% ; et iii) date et heure (exprimée en UTC) de la lecture de ladite position du navire ... ; position. Longitude (décimale) LG O4 Détail sur les activités ; position. Date DA O Détail ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes de déclaration sont révolues, le secrétaire ... de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 178/XVIII. 4. La capture ... :  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999 ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)

   de la date de fermeture de pêcheries d’une SSRU, division, sous-zone, ou autre zone ou unité à laquelle ... au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii) dans le cas des pêcheries ... exploratory krill fisheries Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2012 ...

   Conservation Measure : 23-07 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   journalières pour faciliter la prédiction de la date de fermeture de pêcheries d’une SSRU, division, sous-zone ... à la palangre, le nombre d’hameçons dans l’eau au moment de la déclaration sera également mentionné ... exploratory krill fisheries Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   ou à la date 09 le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. Aux fins de la mise ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994 ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   ou à la date 09 le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. Aux fins de la mise ... Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1996 ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   de pêche de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et, soit le 31 août 1999, soit la date ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

    comprise entre le 15 avril et soit le 31 août 1999, soit la date à laquelle est atteinte la limite ... the 1998/99 Season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII ...

    Conservation Measure : 156/XVII (1998)

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