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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... de la licence au navire en question ; ii) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   1997, soit la date à laquelle le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. Tout ... est la période du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de la Commission de 1997 OLI à la date à laquelle ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période ... au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes de déclaration ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   précise ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe ... 1995 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. Chaque navire ... eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   ; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire ... de la saison jusqu'à cette date; vii) chaque fois que trois périodes de déclaration sont révolues ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période ... au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes de déclaration ... Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date; vii) chaque fois que trois périodes ... season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

   (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport; vi) imédiatement après la date limite de réception des rapports ... et la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) une fois les trois périodes ... Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in ...

   Conservation Measure : 130/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport ; vi) immédiatement après la date limite ... de déclaration et la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date ; vii) chaque fois ... season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

    (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport ; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date ; vii) chaque fois que trois périodes ... season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period ...

    Conservation Measure : 41-08 (2005)

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