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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... • heure, date et position (latitude et longitude) proposées du transbordement 10-09 • type ... international État du pavillon Heure, date et position (latitude et longitude) du transbordement ... Notification system for transhipments within the Convention Area Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   Description de l'effort de pêche date, heure, latitude ... de l'échantillon date, position au commencement de la pose, direction de la pose, numéro de la filière. Données ... at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période ... au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes de déclaration ... accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 157/XVII . 4. La capture ne peut ... :  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998 ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   . 4. La saison de pêche débute chaque année à la date de clôture de la réunion annuelle de la Commission ... et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ... at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

   à 9.10) et elle sera achevée avant le 1er juin 2008. L'Australie notifiera au secrétariat la date ... de début de campagne au moins trois mois à l'avance et, par la suite, la date de fin de la campagne ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   novembre 2000, soit la date à laquelle la limite de capture sera atteinte, selon le cas se présentant ... à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard à compter de la date de fermeture de la pêche. ANNEXE ... :  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   correspond chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   du 1 5 décembre 1 993. Il a été convenu que l'ouverture de cette pêcherie à cette date serait sans préjudice ... du 15 décembre 1993 à la fin de la réunion de la Commission en 1994 ou à la date ou le TAC est atteint ... eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   le 8 novembre 1997 et la fin de la réunion de 1998 de la Commission, ou la date à laquelle la limite de capture ... de la date de fermeture de la pêche. ANNEXE 1 4 5 1 ~ PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES POUR LES PÊCHERIES ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ... :  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

    autres, en soumettant les notifications à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ... doivent être notifiés en vertu de la mesure de conservation 21-02. La date limite (1er juin ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2008)

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