Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

   étant la période allant du 6 décembre 19921 Lt la fin de la réunion de la Commission en 1993 ou Lt la date où ... le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. Cctla date a m d e un düni d'un moi6 après ... :  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 55/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   de la Commission en 1993 ou Lt la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. Cctla date ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   2000 et, soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon ... être déclarés à la CCAMLR dans un délai de trois mois à compter de la date de fermeture de la pêcherie ... et 60oE, 60oE et 70oE, et 70oE et 80oE. 2. Tout navire menant des activités de prospection ou de pêche ... de recherche et commerciaux, en vertu du Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR : i) position, date ... Trematomus eulepidotus Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... la réception des informations du VMS exigées, avise le secrétariat des dates et des zone, sous-zone ... du navire de pêche, la position, la date et l'heure. Ces informations sont collectées par l'État ... contractante notifie sans tarder au secrétaire exécutif le nom du navire, la date, l'heure et la position ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   et soit le 31 août 1998, soit la date à laquelle limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... du 8 novembre 1997 à la fin de la réunion de la Commission de 1998 ou à la date à laquelle la limite de capture ... , la date, la profondeur, l'effort de pêche (nombre de casiers, espacement et temps d'immersion ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... à 99% ; et iii) date et heure (exprimée en UTC) de la lecture de ladite position du navire ... ; position. Longitude (décimale) LG O4 Détail sur les activités ; position. Date DA O Détail ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... à 99% ; et iii) date et heure (exprimée en UTC) de la lecture de ladite position du navire ... sur les activités ; position. Longitude (décimale) LG O4 Détail sur les activités ; position. Date DA O Détail ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... devant être inférieure à 500 m pour un intervalle de confiance à 99% ; et iii) date et heure (exprimée ... ) LG O4 Détail sur les activités ; position. Date DA O Détail sur le message ; date du relevé ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... de position devant être inférieure à 500 m pour un intervalle de confiance à 99% ; et iii) la date ... sur les activités ; position. Longitude (décimale) LG O 4 Détail sur les activités ; position. Date DA ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... de confiance à 99% ; et iii) la date et l'heure (exprimée en UTC) de la lecture de ladite position du navire ... ; position. Longitude (décimale) LG O4 Détail sur les activités ; position. Date DA O Détail ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

Pages