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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... à la Commission avant la date limite spécifiée au para- graphe 6 ci-dessus, le Membre n’autorisera pas, en vertu ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... sur l'Antarctique actuellement en vigueur. 91-01 6. À moins que, avant la date d'ouverture de la prochaine ... de niveau 2.1.9 Date de la préparation de la carte 2.1.10 Créateur de la carte 2.1.11 Date de la collecte ... les caractéristiques glaciaires font partie de la limite, la date de l'évaluation devrait être indiquée 2.2.4 ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

   du 1 5 décembre 1 993. Il a été convenu que l'ouverture de cette pêcherie à cette date serait sans préjudice ... du 15 décembre 1993 à la fin de la réunion de la Commission en 1994 ou à la date ou le TAC est atteint ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 70/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... des dates d'ouverture de la pêche auxquelles il est fait référence à l'alinéa 4 ii) de ladite mesure ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... 3 avant la date limite spécifiée au paragraphe 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2019 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... ) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison ... et de présenter toutes les informations spécifiées au paragraphe 3 avant la date limite spécifiée au paragraphe ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... jours avant la date limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels ... une notification de ce projet à la Commission en respectant la date limite et toutes les autres informations ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

    de pêche est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999, soit la date ... seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard à compter de la date de fermeture ... :  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

    Conservation Measure : 165/XVII (1998)

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