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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... appropriées; ii) les Membres engagés dans la pêcherie soumettent chaque année à la CCAMLR (à la date ... à y participer préparent et soumettent à la CCAMLR chaque année, avant la date convenue, un Plan des activités ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   1997198 correspond à la période comprise entre le 8 novembre 1997 et la date de clôture de la réunion ... correspond chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) une fois trois périodes de déclaration ... Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   et commerciaux, en vertu du Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR : i) position, date et profondeur ... , soit la date à laquelle la limite de capture sera atteinte, selon le cas se présentant le premier. 3. Aux fins ... mois à compter de la date de fermeture de la pêche. ANNEXE 213/A PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES ... :  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   , dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification ... par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre ... du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin), la ou les zone ... ou des armateurs) ; vii) le type de navire ; viii) les date et lieu de construction ; ix) la longueur ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... omet de soumettre une notification de ce projet à la Commission avant la date limite spécifiée ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)

   pour la sous-zone 48.3 pour la période correspondante, soit s'étend jusqu'à la date à laquelle est atteinte ... la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4, soit encore s'étend jusqu'à la date ... de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous-zones statistiques 48.5 ... :  Except in waters adjacent to the Kerguelen Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 192/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... une notification de ce projet à la Commission avant la date limite spécifiée au paragraphe 3 ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ... de la délivrance de la licence au navire en question ; ii) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant la date ... la date limite spécifiée au paragraphe 3 ci-dessus, la Commission n’examinera pas la proposition ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   et, soit le 31 août 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

    exposés à l’article II, et qu’elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l’application de la présente mesure ... les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... à la Commission avant la date limite spécifiée au paragraphe 6 ci-dessus, le Membre n’autorisera pas, en vertu ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2011)

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