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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   ., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article ... de la Convention; v) les dates de la période pendant laquelle la capture a été effectuée; vi) en cas ... de débarquement, la date et le port de débarquement; ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire ... du certificat de capture de Dissostichus, les dates de capture, les espèces, le ou les types de traitement ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates ... de la période pendant laquelle la capture a été effectuée; vi) en cas de débarquement, la date et le port ... de débarquement ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates de la période pendant laquelle ... la capture a été effectuée; vi) en cas de débarquement, la date et le port de débarquement ou, en cas ... de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon et numéro d'immatriculation nationale ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   le secrétaire exécutif, dès que possible, du nom du navire, de la date et de la position du navire lorsque ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates de la période ... pendant laquelle la capture a été effectuée; vi) en cas de débarquement, la date et le port ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   par le navire à l'Etat du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) la notification par le navire à l'Etat du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... les licences délivrées : • nom du navire • périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin ... de l'autorisation de pêcher délivrée par l'Etat du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ... du 15 décembre 1993 au 15 septembre 1994 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant ... aux dates suivantes : du 15 décembre 1993 au 7 février 1994 du 8 février 1994 au 3 avril 1994 du 4 avril ... . Il a été convenu que l'ouverture de cette pêcherie à cette date serait sans préjudice des décisions applicables ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... (dates de début et de fin de la pêche) • zone(s), sous-zones ou divisions de pêche • espèces visées ... de pêche délivrée par l'État du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... (dates de début et de fin de la pêche) • zone(s), sous-zones ou divisions de pêche • espèces visées ... de pêche délivrée par l'État du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin), la ou les zone(s), sous-zone ... de navire ; viii) les date et lieu de construction ; ix) la longueur (m) ; x) des photographies ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

    étant la période allant du 6 décembre 19921 Lt la fin de la réunion de la Commission en 1993 ou Lt la date où ... le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. Cctla date a m d e un düni d'un moi6 après ... :  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1995 ...

    Conservation Measure : 54/XI (1992)

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