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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... de la Commission, à l’exception des pêcheries exploratoires de krill pour lesquelles la date limite est fixée ...   Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... de la Commission, à l’exception des pêcheries exploratoires de krill pour lesquelles la date limite est fixée ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   ) Escale prévue (port et État) Date et heure d'arrivée estimées But (ravitaillement en carburant ... , débarquement, transbordement, par ex.) Port et date de la dernière escale Nom du navire État ... dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Déclaration ... l'ont été conformément aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   ) Escale prévue (port et État) Date et heure d'arrivée estimées But (ravitaillement en carburant ... , débarquement, transbordement, par ex.) Port et date de la dernière escale Nom du navire État ... dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Déclaration ... l'ont été conformément aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   ) Escale prévue (port et État) Date et heure d’arrivée estimées But (ravitaillement en carburant ... , débarquement, transbordement, par ex.) Port et date de la dernière escale Nom du navire État ... CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Déclaration de respect ... pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… ANNEXE 10-03/B PARTIE ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   des pêches (à remplir pendant ou après le contrôle) Escale prévue (port et État) Date et heure ... .) Port et date de la dernière escale Nom du navire État du pavillon et port d'attache Type ... sorte dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… 10 ... de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Annexe 10-03/B Partie B : Compte rendu ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   le contrôle) Escale prévue (port et État) Date et heure d'arrivée estimées But (ravitaillement ... en carburant, débarquement, transbordement, par ex.) Port et date de la dernière escale Nom ... sorte dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… 10 ... de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Annexe 10-03/B Partie B : Compte rendu ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2019 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix ... jours suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration des captures, le secrétaire ... exécutif doit informer toutes les parties contractantes de la fermeture de la pêcherie à la date prévue ... suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... îles du Prince Edouard Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 2000 ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

    la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection des VME ... 'S 140°27,90'E ... units, or management areas open to bottom fishing Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

    Conservation Measure : 22-09 (2012)

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