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1. Conservation Measure Conservation Measure 37/X (1991)

   4. Immediatement aprés la date limite de réception ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'li cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison en cours ... ce jour pour la saison et de l'estimation de la date 2 laquelle la capture totale admissible ... 48.3 for the 1991/92 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 37/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   chaque rapport. 5. Immédiatement aprhs la date limite de rbption des rapports pour chaque période ... de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si ... la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les cinq jours suivant la date à laquelle le secrétariat ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   de déclaration (A, B, C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 5. Immédiatement aprhs la date limite ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison en cours ... totale cumulée à ce jour pour la saison et de l'estimation de la date à laquelle la capture totale ... Monthly Effort and Biological Data Reporting System for Trawl Fisheries Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... statistique de l'OAA, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention ; v) les dates ... de la période pendant laquelle la capture a été effectuée ; vi) en cas de débarquement, la date et le port ... de débarquement ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   (A, B, C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 6. Immédiatement après la date limite de réception des rapports ... , la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation de la date ... totale cumulée à ce jour pour la saison et de l'estimation de la date à laquelle la capture totale ... admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   . 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... , la capture globale totale effectuée pendant la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date ... des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe pendant la période suivant la date à laquelle ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991 ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   . 3. Ces rapports doivent spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date ... totale effectuée à ce jour pour la saison, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture ... de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... d'atteinte du total de la capture admissible tombe pendant la période suivant la date à laquelle ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   au port À remplir par le capitaine Commentaire du contrôleur Escale prévue (port et État) Date ... .) Port et date de la dernière escale Nom du navire État du pavillon et port d’attache Type ... sorte dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... l’ont été conformément aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   doivent spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement aprbs la date limite ... effectuée pendant la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture ... de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... d'atteinte du TAC tombe pendant la période suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration ... /93 Season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

    correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... pendant la période suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration des captures ... 58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 2001 ...

    Conservation Measure : 45/XIV (1995)

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