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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif notifie ... cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle le total admissible des captures est susceptible ... notifie également la capture totale pour la saison jusqu'à cette date dans chaque unité de recherche ... à petite échelle (SSRU), ainsi qu'une estimation de la date à laquelle le total admissible des captures ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   . 6. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif ... cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle le total admissible des captures est susceptible ... notifie également la capture totale pour la saison jusqu'à cette date dans chaque unité de recherche ... à petite échelle (SSRU), ainsi qu'une estimation de la date à laquelle le total admissible des captures ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif notifie à toutes ... la période de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi ... qu'une estimation de la date à laquelle le total admissible des captures est susceptible d'être atteint ... la capture totale pour la saison jusqu'à cette date dans chaque unité de recherche à petite échelle (SSRU ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date limite de réception ... la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible ... aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe pendant ... la période suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration des captures, le secrétaire ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   . 6. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif ... cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle le total admissible des captures est susceptible ... et de l'estimation de la date à laquelle il est estimé que le total admissible des captures est susceptible d'être ... atteinte pour la saison. 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix jours suivant la date ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   et la période de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport. 5. Immédiatement après la date ... pendant la période de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date ... périodes de dklaration, de la capture totale cumulée à ce jour pour la saison et & l'estimation de la date ... à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si la date ... Protection of the Seal Islands CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8 . Si ... la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix jours suivant la date à laquelle le secrétariat ... contractantes de la fermeture de la pêcherie à la date prévue ou le jour de réception du rapport, selon le cas ... Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 2006 ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention. Application générale 1. À la suite d'une ... de la notification de fermeture devront sortir tous leurs engins de pêche de l'eau avant la date et l'heure ... devra cesser 24 heures avant la date et l'heure de fermeture notifiées. Si cette notification ... est reçue moins de 24 heures avant la date et l'heure de fermeture, la pose de palangres devra cesser dès ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport. 6. Immédiatement après la date limite ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date à laquelle le total admissible des captures est susceptible d'être atteint pour la saison ... totale cumulée à ce jour pour la saison et de l'estimation de la date à laquelle il est estimé ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    (A, B, C, D, E ou F) auxquels conespond chaque rapport. 4. Immediatement aprés la date limite de réception des rapports ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'li cette date, ainsi qu'une estimation de la date laquelle ... pour la saison et de l'estimation de la date 2 laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être ... atteinte pour la saison. 6. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les cinq jours suivant ... :  Subarea 48.3 Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991- 1992 ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

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