Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)
qui est consigné à l'annexe 91-02/A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera ... à pied les zones de populations d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni ... de la répartition des proies au large et de l'océanographie générale (Martin, 1999, par ex.). 5. Les paramètres ... entière. Les otaries de Kerguelen n'ont plus été repérées dans les îles Shetland du Sud avant 1958, date ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Area: Subarea 48.1 Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIII ...
Conservation Measure : 91-02 (2004)
-
Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)
des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... . Le secrétariat publie au plus tard le 8 juin tous les plans de recherche reçus à la date limite du 1er juin ... décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... ______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée ________________________ Dates prévues ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 24-01 (2017)
-
Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)
S56 49.09:E069 23.90 S57 6.80:EO69 44.71 S56 42.32E069 57.38 S56 49.47:E069 50.61 S57 ... et, soit la clôture de la réunion de 1998 de la Commission, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte ... . Les résultats en seront déclarés à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard à compter de la date ... et de mammifères au cours des opérations de pêche, et détails des cas de mortalité accidentelle de ces animaux ... Meeting: CCAMLR-XVI Period in Force: 1997- 1998 ...
Conservation Measure : 144/XVI (1997)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)
spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... pas de la zone de la Convention1 ; v) la date de début et de fin de la pêche ; vi) dans le cas d'un ... débarquement, le nom et la signature du capitaine du navire de pêche, ainsi que l'État/la zone et la date ... d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date de début et de fin de la pêche ; v) le poids net ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 10-05 (2014)
-
Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)
, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant le premier. 4. Tout ... dans un délai de trois mois au plus tard à compter de la date de fermeture de la pêcherie ... dans la division 58.4.3 statistique et la division statistique 58.4.1 à l'ouest de 90°E. Outre les conditions ... de mortalité accidentelle de ces animaux. Figure 1 : Carte du secteur du banc Élan, indiquant la position ... Season Area: Division 58.4.3a Division 58.4.3b Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 167/XVI (1998)
-
Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)
. adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... de pêche et toutes les saisons de pêche. 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- 2019 ...
Conservation Measure : 51-06 (2016)
-
Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)
statistiques 48.5 et 88.3 et des divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1, et des secteurs ... suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... -zones statistiques 48.5 et 88.3 et les divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1 ... Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XVIII Period in Force: 1999- 2003 ...
Conservation Measure : 173/XVIII (1999)
-
Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)
. adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... de pêche et toutes les saisons de pêche. 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-38 Period in Force: 2019- ...
Conservation Measure : 51-06 (2019)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)
spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... pas de la zone de la Convention1 ; v) la date de début et de fin de la pêche, ainsi que la date du départ ... (ou, dans le cas d'un transbordement en mer, les coordonnées en mer), et la date du débarquement/transbordement ... pour un CED ; iii) le code d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date de début et de fin ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 10-05 (2015)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)
est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins que la limite de capture ... : Dissostichus mawsoni Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 41-07 (2017)