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f-sc-xxxiii-a5.pdf
... n'est compatible qu'avec les versions R 2.x et que cela devrait être mentionné sur le site Web de la CCAMLR ... . Le document mentionne que les activités scientifiques du CIEM sont largement indépendantes des processus ... de capture reportée ne sera effective que pendant la saison suivante. 3.14 Le groupe de travail mentionne
application/pdf attached to:WG-SAM-14Meeting Report : WG-SAM-14
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f-sc-xxxi-a05.pdf
... aux zones fermées, aux zones à limites de capture nulles et aux autres zones qui ne sont pas mentionnées ... de données spécifiques ne sont pas souvent mentionnés et dans de nombreux cas, l’utilisation prévue ... 4 et 5) mentionnés dans le document. Il demande également d’autres détails sur les analyses prévues des données
application/pdf attached to:WG-SAM-12Meeting Report : WG-SAM-12
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f-cc-x-a7.pdf
... de la Commission peut désigner les observateurs mentionnés à l'Article XXIV de la Convention ... prises par les Etats membres à la suite d'une violation devraient faire mention des circonstances
application/pdf attached to:SCOI-91Meeting Report : SCOI-91
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e-cc-xxxvii-a7.pdf
... Budget and 2020 Forecast Budget .............. 168 Review of 2018 Budget ... Members. Review of 2018 Budget, 2019 Draft Budget and 2020 Forecast Budget Review of 2018 Budget 60 ... Second Performance Review ...................................... 167 Review of 2018 Budget, 2019 Draft ... 2018, 2019, 2020 ................................. 177 Appendix VI: Forward estimate for the year
application/pdf attached to:SCAF-18Meeting Report : SCAF-18
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f-cc-xiii-a4.pdf
... financier. Les paragraphes suivants de l'Article 11 seront renumérotés.
application/pdf attached to:SCAF-94Meeting Report : SCAF-94
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f-cc-iv-anD.pdf
... des modifications de traitements et d1indemnit6s; 6. Dates des r6unions de la Commission et du Comit6 ... que les dates des reunions de la Commission et du Cornit4 Scientifique avaient un effet certain
application/pdf attached to:SCAF-85Meeting Report : SCAF-85
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f-cc-xxiii-a4.pdf
... attendus, en précisant les points pertinents et les dates auxquelles l'examen est requis. 25. Le Comité ... v) Avis rendu par le SCIC 12. Contributions des Membres i) Dates de versement des contributions ... une idée des activités de chaque Membre qui ne sont pas mentionnées dans les publications de la Commission ... ) lorsque le paiement est effectué par un armement plutôt qu'un Membre, le Membre devra mentionner
application/pdf attached to:SCAF-04Meeting Report : SCAF-04
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e-cc-38-a7.pdf
... 2019 Budget, 2020 Draft Budget and 2021 Forecast Budget .............. 160 Review of 2019 Budget ... Review of the Staff Regulations 6. In 2018, SCAF recognised that the Secretariat would undertake some ... . SCAF approved use of the Enforcement Fund to support this workshop. Review of 2019 Budget, 2020 ... advised that the ICG-SF was not required to meet during the 2020 intersessional period. 16. SCAF
application/pdf attached to:SCAF-2019Meeting Report : SCAF-2019
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... renforcerait l'Article XXV de la Convention. 40. Le groupe recommande au SCOI d'établir un groupe informel ... ) ou haute mer, par ex.) et le pourcentage de la capture par type de produit, avec mention des facteurs ... mentionnée sur les déclarations est fausse. 22. Il est noté qu'en vertu du paragraphe 2 de la résolution
application/pdf attached to:CDS Informal GroupMeeting Report : CDS Informal Group
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f-cc-xi-a5.pdf
... référence à l'article XXIV de la Convention. a) Les activités des observateurs scientifiques embarqués ... pas particulièrement mention d’une procédure à suivre pour le traitement des rapports de contrôle
application/pdf attached to:SCOI-92Meeting Report : SCOI-92