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f-cc-xvi-a4.pdf
... de décision quant à la date qui devra être fixée pour cette acquisition, un télécopieur informatisé ... des fonds qui seront disponibles et sans prendre de décision quant à la date qui devra être fixée ... réserve des fonds qui seront disponibles et sans prendre de décision quant à la date qui devra être ... à la date qui devra être fixée pour cette opération, le secrétariat sera chargé de vérifier si
application/pdf attached to:SCAF-97Meeting Report : SCAF-97
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f-sc-xiii-a6.pdf
... résultats entrant dans le cadre du contrôle ou des recherches dirigées du CEMP Contrôle des proies ... Estimation des besoins en proie des prédateurs EVALUATION DE L'ECOSYSTEME POLITIQUE DE LA CCAMLR ... /13). Ce projet est conforme à l'Article 6(2) de l'annexe V du Protocole sur la protection ... standard du CEMP qui date de novembre 1992. Le Groupe de travail a estimé que l'on disposait
application/pdf attached to:WG-CEMP-94Meeting Report : WG-CEMP-94
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f-cc-ix-a4.pdf
... ~ I’article 5.3 du Statut du personnel. EXAMEN DES ETATS FINANCIERS VERIFIES DE 1989 2. Le Comit0 ... financiers, pr0par0s sous la forme approuv0e par la Commission conform0ment ~. I’article 10.2 du ROglement ... ~. I’article 12.1 du ROglement financier, la Commission devrait prononcer son acceptation des 0tats financiers ... v0rifi0s. 81 NOMINATION D’UN COMPTABLE AGREE EXTERNE 5. L’article 11.1 du ROglement financier
application/pdf attached to:SCAF-90Meeting Report : SCAF-90
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f-cc-xix-a4.pdf
... de ramener la date d'échéance du paiement des cotisations annuelles des membres du 31 mai au 1er mars ... de verser leur contribution à cette date, la Commission a ajouter dans le Règlement financier ... une disposition permettant à ces membres de retenir temporairement la date d'échéance précédente. Le Comité note ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait
application/pdf attached to:SCAF-00Meeting Report : SCAF-00
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f-cc-vii-aE.pdf
... sont exigibles le premier jmr de l'annde financisre (c'est-5-dire 5 la date dr6ch6ance) et doivent Btre pay6es ... au plus tard 150 jmrs aprss cette date ..." (~ggle 5.6 du ~6glement financier). I1 a 6t6 expliqu6 ... en faisant les calculs n6cessaires. Bien que la date dr6ch6ance de paiement soit le ler janvier ... Ire-qirati~n de la date limite pour pierent, crest-$-dire Pe 31 m i de chaque annee. PROJFT
application/pdf attached to:SCAF-88Meeting Report : SCAF-88
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f-sc-xxix-a7.pdf
... depuis la saison de pêche 1989/90. À l'origine, il se focalisait sur la capture accessoire des poissons ... de 70–90 jours par saison, le navire devant retourner au port pour les embarquer ou les débarquer ... et les dates des prochaines réunions. MISE EN ŒUVRE PRATIQUE DE LA COLLECTE DES DONNEES EN MER 4.1 ... pour garantir que ses pêcheries satisfont l'Article II de la Convention. 4.32 Le groupe technique considère
application/pdf attached to:TASO-10Meeting Report : TASO-10
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f-sc-xxix-a5.pdf
... entre l'angle d'orientation (θ) et l'angle d'incidence acoustique (φ) est 90 – θ ou 270 ... 4). Une analyse de la différence obtenue en utilisant 90 – θ et 270 + θ avec une distribution de l'orientation ... des chalutages (SC-CAMLR-XXVIII, annexe 8, paragraphe 90 ii)). Développements : viii) l'expérience acquise ... mentionnées ci-dessus contenues dans les fichiers .ev (paragraphe 2.7), le sous-groupe a exporté un nouveau
application/pdf attached to:SG-ASAM-10Meeting Report : SG-ASAM-10
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f-sc-xv-a4-appH.pdf
... 2.95 4 1.49 14 2.51 24 2.80 34 2.96 5 1.72 15 2.55 25 2.82 35 2.98 6 1.89 16 2.58 26 2.84 36 2.99 ... unique correspondant au nombre d'estomacs vides. A8b - Catégories de proies 25. De nouvelles ... catégories devraient être créées dans la banque de données pour l'enregistrement de proies particulièrement ... de la population car il est fondé sur un échantillon dont l'unité est l'individu plutôt qu'un groupe d'animaux
application/pdf attached to:WG-EMM-Stats-96Meeting Report : WG-EMM-Stats-96
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f-sc-vii-a8.pdf
... des Membres de la CCAMLR pour les saisons 1988-89, 1989-90 et 1990-91", pr6par6 par le Fonctionnaire charge
application/pdf attached to:WG-LTP-88Meeting Report : WG-LTP-88
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... annexés et des dates limites de soumission. De même, des informations pourraient ne pas avoir ... Date limite Informations complètes Le navire doit porter sa licence Système de contrôle ... 21-02 Notifications de projets de pêche exploratoire Plan de collecte des données Date limite ... de collecte des données Date limite (le 1er juin avant la saison) Informations complètes (annexes 21-03
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP