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f-cc-xxix-a5.pdf
... d'appliquer l'article XIX.6 de la Convention. Il fait par ailleurs mention d'une lettre au président ... de 3%, applicable à partir de la prochaine date anniversaire de son contrat de travail, sous réserve d'une ... (CCAMLR-XXIX/14) et la proposition de révision de l'Article 8.2 du règlement financier présentée ... jamais approuvé le placement de ces fonds comme l'exige l'Article 8.2 du règlement financier. 17
application/pdf attached to:SCAF-10Meeting Report : SCAF-10
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f-cc-sm-ii.pdf
... du droit international établie de longue date et reflétée par l'Article 92 de la Convention CNUDM ... de poissons, les mammifères marins et les espèces qui leur servent de proies. La proposition vise à protéger ... du Comité scientifique, diverses questions ont été soulevées, notamment la date d'entrée en vigueur ... , nous remercions les auteurs de la proposition de leur engagement de longue date à œuvrer en vue de l'élaboration
application/pdf attached to:CCAMLR-SM-IIMeeting Report : CCAMLR-SM-II
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f-sc-xxviii-a10.pdf
... valoir que cette résolution et l'article II de la Convention CAMLR sont à la base de la mesure ... sur plusieurs centaines d'années). L'objectif de la CCAMLR visé à l'article II ne peut être réalisé si ... continentale indiquent que 80% des poissons et 92% des espèces de poisson sont observés sur des récifs ... , par la méthode décrite dans WG-SAM-09/21, par ex. L'atelier reconnaît par ailleurs que le cadre mentionné
application/pdf attached to:WS-VME-09Meeting Report : WS-VME-09
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f-sc-x-a5.pdf
... 000 5 998 146 998 48.3 80 000 30 000 ? 3 336.2 113 336 3.4 I1 a 6t6 mentionn ... d'exploitation annuelle de 80 000 tonnes de krill soumise par une compagnie australienne est en cours d'examen ... de krill etait peu importante dans la region de la Georgie du Sud en janvier 1991. La date et la dude ... ), ont ensuite 6t6 appliqu6es B des cas precis : le contr6le des proies par rapport aux donn6es du contriile
application/pdf attached to:WG-KRILL-91Meeting Report : WG-KRILL-91
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f-sc-iv-a7.pdf
... que proies, et l'autre pour considerer et presenter un rapport sur ces mGmes questions 5, 6 et 7 traitant ... quantifiables dans les pardtres contrSl6s suite h la presence rauite de proie. 14. Les discussions ... sur la proie se rapportGrent principalement 2 l'waluation des effets de la prksence de l'esp&ce-proie ... critiques identifids de proie; - large repartition geographique; - importance de leur r6le dans llkosyst
application/pdf attached to:WG-EM-85Meeting Report : WG-EM-85
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f-sc-xxxiii-a4.pdf
... des données acoustiques avec date et position. Dans le cadre de la 1ère étape, les navires étaient tenus ... dans le tableau 4. Le sous-groupe recommande de déclarer en UTC toutes les données d'heures et de dates associées ... 'W 59°40.20'S 45°45.00'W 60°28.80'S T5 45°00.00'W 59°40.20'S 45°00.00'W 60°36.60'S T6 44°00.00'W 59 ... °40.20'S 44°00.00'W 62°00.00'S T7 45°45.00'W 60°42.00'S 45°45.00'W 62°00.00'S T8 45°00.00'W 60°58.80
application/pdf attached to:SG-ASAM-14Meeting Report : SG-ASAM-14
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f-sc-xxxiii-a6.pdf
... est inférieure, selon le cas, à 50 ou 80% du seuil déclencheur, puis lorsque ce seuil est dépassé ... , et la date limite de soumission est la fin du mois suivant (MC 23-03). Il peut en résulter un délai de deux ... des variables inconnues. Bien que la mortalité directe semble faible, les animaux touchés peuvent ... éventuellement devenir des proies plus faciles pour les prédateurs. Il est proposé d'effectuer à titre
application/pdf attached to:WG-EMM-14Meeting Report : WG-EMM-14
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f-sc-xxvi-a9.pdf
... dans les paragraphes 90 à 93 du rapport de l'atelier. Les principales conclusions sont les suivantes ... sur les relations entre les espèces de poissons, de krill, de prédateurs et de proies. Il a noté ... l'avis de l'atelier selon lequel parmi les objectifs de conservation conformes à l'article II
application/pdf attached to:WS-BSO-07Meeting Report : WS-BSO-07
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f-cc-ii.pdf
... par 1'Article XX de la Convention Page - 14 Prochaine r6union 15 Annexe A Liste des participants 17 ... est publi6 separgment. Collaboration avec d'autres organisations conform6ment 2 1'Article XXIIT ... la possibilit6 et la nature de la collaboration avec les organisations vis6es 2 1'Article XXIII ... de la Commission. Ques~ions soulev6es par ltArticle XX de la Convention 44. La Commission a pris note du fait
application/pdf attached to:CCAMLR-IIMeeting Report : CCAMLR-II
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f-sc-im-i.pdf
... du Comité scientifique et à l'Article IX de la Convention CCAMLR. AIRES MARINES PROTÉGÉES 2.1 ... et de l'intégrité fonctionnelle de l'écosystème vi) protéger la répartition principale des espèces-proies ... proposée vise à éliminer les risques éventuels pour l'écosystème liés à l'épuisement localisé des proies ... de la biodiversité, je voudrais rappeler ce que dit la Convention : "Article I.2 : Par ressources marines vivantes
application/pdf attached to:SC-CAMLR-SM-IMeeting Report : SC-CAMLR-SM-I