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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94

   . ARTICLE 3 Sélection des mailles à mesurer 1. Les mailles à mesurer doivent former une série de 20 ... 6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles ... séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées conformément à l'Article 3 sont alors mesurées ... conformément à l'article 5 en utilisant un poids ou un dynamomètre, une série de 20 mailles seulement ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'Article 3, en insérant la jauge ... , , par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention sur la , conservation de la faune et la flore ... -zone statistique 48.2 19 MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime expérimental de pêche de la pêcherie ... 19 Annexe 90 ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   , 58.4.1, 58.5.1, 58.5.2 (à l'est de 79°20’E) Dissostichus spp. Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... statistique 48.3 – saison 2002/03 .................................................... 80 Annexe 42-01 ... ..................................................................................... 90 MESURE DE CONSERVATION 51-02 (2002) Limite de capture de précaution d'Euphausia superba ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

   . ARTICLE 3 Sélection des mailles à mesurer 1. Les mailles à mesurer doivent former une série de 20 ... 6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles ... séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées conformément à l'Article 3 sont alors mesurées ... conformément à l'article 5 en utilisant un poids ou un dynamomètre, une série de 20 mailles seulement ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... /A........................................................................... 20 Annexe 10-04/B ........................................................................... 22 ... ............................. 25 Annexe 10-05/A........................................................................... 30 ... .............................................. 75 Annexe 22-06/A........................................................................... 80 ...

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6. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

   en 2004/05, en 2005/06 et en 2006/07, avec de larges modes à environ 50–80 et 90–130 cm. 2 TOT ... Chieftain 10 10 Corée, République de Bonanza No. 707 10 10 20 Espagne Arnela 20 6 26 Galaecia 34 79 ... 113 2005/06 Espagne Galaecia 33 95 128 2006/07 Espagne Tronio 20 4 24 Japon Shinsei Maru No ... déclarée (tonnes) 2003/04 26 0 50 0 - 20 0 2004/05 26 2 50 17 985 20 2 2005/06 26 1 50 7 - 20 1 2006 ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   adoptées par la Commission conformément à l’Article IX de la Convention sur la conservation de la faune ... ) ................ 15 Annexe 10-04/A ........................................................................... 20 ... . ............................ 25 Annexe 10-05/A ........................................................................... 30 ... applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et aux casiers .......................... 90 MESURE ...

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8. Règlement intérieur de la Commission

   être débattue est restreint à ses Membres et aux observateurs mentionnés à la règle 30 a) et la règle ... (paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... sur tout article qui n'a pas été inclus dans l'ordre du jour provisoire de la réunion, conformément ... entre les réunions, mais un Membre demande un délai pour l'examiner, 30 jours supplémentaires ...

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9. Bon de commande de publications

   available from the CCAMLR website. PUBLICATION Year Language required Qty Price (including postage ... Measures in Force 53.00 63.00 CCAMLR Science Published in November. Available in English only ... . A subscribers’ list is available to provide notification of new articles. 22.00 (first copy free ... and overseas postage applies and is payable in advance. For more information please contact the ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98

    à l'Article 6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 ... en vigueur, deux séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées conformément à l'Article 3 sont alors ... du maillage conformément à l'article 5 en utilisant un poids ou un dynamomètre, une série de 20 mailles ... par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ...

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