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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   , la mesure de conservation suivante, en vertu de l'article IX de 1Li Convention : 1 . Lorsqu'un ... réunion consultative; ou i i) une objection de la part de tout aulre organe mentionné au paragraphe ... des interdictions mentionnées h la Section D. A cette fin, le plan de.gestion devrait êîre redigé en termes concis ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 11 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... sont, à ma connaissance, complètes, authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... Longline weighting for seabird conservation Area:  Division 58.4.1 Division 58.4.2 Division ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... examinée lors d'une réunion consultative ; ou ii) une objection de la part de tout autre organe mentionné ... en termes exhortatifs plutôt qu'impératifs, et être compatible avec les interdictions mentionnées ... de l'application des interdictions mentionnées à la section D. À 91-01 cette fin, le plan de gestion devrait ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   ., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article ... sur ledit certificat ou lesdits certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ... Data Reporting System for Krill Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   , du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ... and the Scientific Committee has been allowed an opportunity to review the data. 12. The ... PRO FORMA FOR SUBMITTING PRELIMINARY ASSESSMENTS OF THE POTENTIAL FOR PROPOSED BOTTOM FISHING ... proposal, using these guidelines and submitted as a meeting document to WG-EMM for review. 2. VME ... has responsibilities for the conservation of Antarctic marine living resources, part of which include ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

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