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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Projet ... mentionnés dans son rapport, pour que le comité permanent sur l'application et l'observation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... Catch Limit on Dissostichus eleginoides and Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 48.4 for ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   des dispositions de l'annexe V du Protocole, Notant que la Convention (Articles V et VIII) prévoit ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet ... mentionnés dans son rapport. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ... General measure for exploratory fisheries for Euphausia superbain the Convention Area in the 2008 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

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