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  1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 26-01 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...

    Conservation Measure : 22-04 (2006)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... , à savoir : du le' au 10ème jour, du 1 lème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1997/98 Fishing Season ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ...

    Conservation Measure : 10-04 (2002)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

    l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

    l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

    1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 178/XVIII. 4. La capture ... Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 for the 1999/2000 Season Area ...

    Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

    LI4 LI 5 LI 6 L17 LI 8 LI 9 L20 L2 1 L22 L23 L24 L25 L26 L27 L28 L29 L30 L3 1 L32 ... de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1" de longitude. v) Au cas ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de l'angle nord-est Latitude 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 54 00.0 ... S 54 00.0 S 54 30.0 S 54 30.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S Désignation des secteurs Al A2 ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for Seasons 1993/94 ...

    Conservation Measure : 75/XII (1993)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

    rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

    Conservation Measure : 10-03 (2009)

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