Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin de l'année suivante. Les limites préventives ... , à savoir : du le' au 5ème jour, du 6ème au 1 Oème jour, du 1 1 hme au 1 5ème jour, du 1 6ème au 20 ... de capture mentionnées ci-dessus sont applicables aux saisons de pêche 1992193 et 1993/94. A la fin ... 7/V, le cas échéant : 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.2 Area:  Subarea 48.2 ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.1 Area:  Subarea 48.1 ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ... Exploratory fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... , du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26ème au dernier jour du mois. Ces périodes ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

    en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... ) ___________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) _________ (mn ...

    Conservation Measure : 64/XIX (2000)

Pages