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1. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ... Prohibition of Directed Fishery on Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 for the ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ... New Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1996/97 Season Area:  Subarea ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ... Limitation of the Total Catch of Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1991/92 ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... Prohibition of Directed Fishing for Lepidonotothen squamifrons in Statistical Division 58.4.4 (Ob ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... Notification that Members are considering initiating a new fishery Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. on BANZARE Bank outside Areas under National ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2002)1,2 ... d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2000/01 ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

    Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

    Conservation Measure : 118/XVII (1998)

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