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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   est la période comprise entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. La capture accessoire de toute autre ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. except in accordance with Specific ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

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