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  1. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    °S de latitude et 73°30'E et 89°E de longitude. 3. La capture totale au chalut de Dissostichus spp. pendant ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ... comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30'E et 89°E de longitude. 3. La limite préventive ... Exploratory Trawl Fishery for Dissostichus spp. on BANZARE Bank in the 2000/01 Season Area ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

    de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

    Conservation Measure : 51-06 (2010)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

    1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1997/98 Season Area ...

    Conservation Measure : 145/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

    ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 Season ...

    Conservation Measure : 226/XX (2001)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

    le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 Season ...

    Conservation Measure : 52-02 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection ... ne seront pas applicables. 91-03 7. Conformément à l'article X, la Commission portera cette mesure de conservation ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

    Conservation Measure : 91-03 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

    de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...

    Conservation Measure : 10-10 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

    , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

    Conservation Measure : 41-06 (2012)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

    : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

    Conservation Measure : 41-06 (2013)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

    de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s’efforcer de s’assurer ... ait accès à un nombre suffisant d’échantillons pour permettre un taux d’observation visé d’au moins 20 ... , pour toute la durée des activités de pêche de la saison de pêche 2011/12. 2. À moins d’une mention ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

    Conservation Measure : 51-06 (2011)

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