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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

    la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 10-05 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ... doivent être reçues par le secrétaire exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours avant la réunion ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2016)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

    Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ... la recherche dans ces zones, Rappelant l'Article IX.2 g) qui prévoit l'ouverture ou la fermeture de zones ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... concernant la zone spéciale destinée à l'étude scientifique sur le site web de la CCAMLR. 20. La 2e étape ... Establishing time-limited Special Areas for Scientific Study in newly exposed marine areas ...

    Conservation Measure : 24-04 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

    comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsque aucune bande ... liée aux opérations de pêche et informations sur la mortalité accidentelle de ces animaux. ...

    Conservation Measure : 230/XX (2001)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)1,2 ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2002)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2003)1,2 ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2003)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

    toutes Saison 2019/20 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître la clarté ... : 1. Pendant la saison 2019/20, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... de recherche menées en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01 en 2019/20. a) Zone/ sous ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Adopted at Meeting:  CCAMLR ... -38 Period in Force:  2019- 2020 ...

    Conservation Measure : 24-05 (2019)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... par le secrétaire exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours avant la réunion annuelle de la Commission ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 12 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2006)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

    m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 points ... d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion ... la vitesse minimale d'immersion ne serait pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests ... sur cinq lignes), répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale ...

    Conservation Measure : 216/XX (2001)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

    18 58.33 79.33 18 59.00 79.33 19 58.50 77.33 19 59.17 77.33 19 58.50 79.33 19 59.17 79.33 20 58.67 ... 77.33 20 59.33 77.33 20 58.67 79.33 20 59.33 79.33 21 58.17 77.67 21 58.83 77.67 21 58.17 79.67 21 ...   58S  59S  60S  74E  76E  78E 80E 82E 84E  NW  NE SESW  ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on BANZARE Bank (Statistical Division ...

    Conservation Measure : 41-07 (2009)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

    Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2005)

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