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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... les Parties et, le cas échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20 ... exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours avant la réunion annuelle de la Commission de la CCAMLR ... des signatures prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-02 (2003 ... le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... Limits on the Exploratory Fishery for Macrourus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-03 (2003 ... est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... Limits on the Exploratory Fishery for Macrourus spp. on BANZARE Bank (Statistical Division 58.4.3b ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2002 ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2002/03 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2005/06 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2006/07 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.6 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ...

    Conservation Measure : 10-06 (2002)

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