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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-03 (2003 ... antarctiques; et/ou ii) 20 spécimens d'oiseaux qui ne sont des espèces ni d'albatros ni de pétrels géants ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Limite de capture 1. La capture totale ... 4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the Seasons 1998 ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ... au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration sont dorénavant désignées ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1998/99 Fishing Season ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Obser- vateurs ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2002)1,2 ... 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit ... . Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ou pour les déclarations ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours avant la réunion annuelle de la Commission de la CCAMLR afin ... les renseignements portés sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

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