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1. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de pêche est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999, soit la date ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1999 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1998/99 Season Area ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... espèces SSRU J – 50 tonnes de raies, 79 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU ... L – 50 tonnes de raies, 24 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte ... décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management Area ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2005/06 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte ... décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management Area B Management Area ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2006/07 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... statistique 48.3 délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48 ... le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... sont en degrés et minutes. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2007/08 and ...

   Conservation Measure : 41-02 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... tonnes de raies, 88 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU L – 50 tonnes de raies ... , 28 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2005/06 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... , à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque année la mesure de conservation 24-05 ... : • raisons pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention ... , lorsque la capture saisonnière estimée correspond à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2015/16 and ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2003 ... , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest ... a été déployé au point où il a été récupéré par le navire. Du 1er décembre 2003 au 30 avril 2004, la longueur ... totale minimale légale sera de 240 mm. Du 1er mai 2004 au 30 novembre 2004, la longueur de 240 mm ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2003/04 ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

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