Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ... m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests ... d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests sur cinq lignes), répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2003 ... la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ... à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , est limitée par précaution à 567 tonnes, dont 20 tonnes sont allouées à la recherche – voir paragraphe 12 ... de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 tonnes de raies, 55 tonnes de Macrourus ... spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2012/13 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ... ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe 2, le secrétaire ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1994/95 Season Area ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. 6. Le projet de Liste des navires IUU, la Liste provisoire des navires ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... observations sont transmises immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... de conservation de la CCAMLR. 20 ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 tonnes de raies, 55 tonnes de Macrourus ... spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2006/07 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2006)

Pages