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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   est limitée à 3 405 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... les périodes du 1er au 30 avril des saisons 2015/16 et 2016/17, les navires utiliseront des lignes ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2015/16 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)

   scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish other than Longlining for Dissostichus spp. in ...

   Conservation Measure : 73/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)

   scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish other than Longlining for Dissostichus spp. in ...

   Conservation Measure : 72/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... en un an, l'État du pavillon du navire doit mener une enquête et un de ses agents habilités doit examiner ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   et de chaluts de fond dont le maillage dans toute partie du filet est inférieur à 90 mm, est interdite ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... la période du 15 au 30 avril de la saison 2014/15, les navires utiliseront des lignes autoplombées ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2014/15 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

    à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2013/14 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2013)

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