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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

   pas 1 663 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excédera pas 80 tonnes, celle de Macrourus caml ... accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite ...

   Conservation Measure : 33-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

   pas 1 663 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excédera pas 80 tonnes, celle de Macrourus caml ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche à la palangre de Dissostichus ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2009 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2002 ... au nord de 60°S A 455 50 73 20 au sud de 60°S toutes 455 50 73 B * * * 20 C * * * 20 ... D * * * 20 E * * * 20 F * * * 20 58.4.2 A 100 50 50 20 B 100 50 50 20 C 100 50 50 20 D 100 ... 50 50 20 E 100 50 50 20 58.4.3a totalité 250 50 50 20 58.4.3b totalité 300 50 50 20 88.1 ... 58.4.2 Division 58.4.3a Division 58.4.3b Subarea 48.6 Subarea 88.1 Subarea 88.2 Limitations:  Except for ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

   comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant ... et les caractéristiques biologiques de la capture accessoire, doit être soumis en vue de la réunion de l'an 2000 du Groupe ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1999/2000 ...

   Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   , la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 ... °30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture ... d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01, une campagne d'évaluation ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2005 doit effectuer vingt (20) chalutages ... entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages de recherche pendant ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

    , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ... Cooperation between Contracting Parties Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ...

    Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

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