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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

   pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)

   pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)

   pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ... à l’article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2010 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera en vigueur pendant un an ... , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012 ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2011 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

    pas 1 663 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n’excédera pas 80 tonnes, celle de Macrourus caml ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 33-02 (2017)

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