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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   de la Georsie du Sud (Sous-zone statistique 48.3) Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2003 ... B de la mesure de conservation 41- 01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2003/04 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   à 80% du seuil déclencheur applicable, les captures sont déclarées conformément au système ... la capture totale déclarée d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% des seuils déclencheurs ... Data Reporting System for Euphausia superba Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07 soit inférieure à 80% du seuil déclencheur ... d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% des seuils déclencheurs spécifiés dans les mesures ... pour lesquels des limites de capture sont mentionnées dans la mesure de conservation 51-02. 3. Sous réserve ... Data Reporting System for Euphausia superba Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   un seuil déclencheur a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03, soit inférieure à 80 ... déclarée d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% du seuil déclencheur spécifié ... Data Reporting System for Euphausia superba Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   le 31 juillet et le 31 août 1997 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre ... et de 90 mm'. 11. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

    qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées ... : SSRU A – 30 tonnes 2 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 70 tonnes ... 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 et le 30 novembre 2013. Opérations ... 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E Observateurs 9. Tout ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2012 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2012)

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