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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

   La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... ni ch th ys ge or gi an us To ut es le s a ut re s e sp èc es d e po is so ... 1,2 1,2 Division 58.5.1 1,2,6 Division 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors ... de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 1,2 Sous-zone 58.6 1,2,5,6 Sous-zone 58.7 1,2,5 ...

   Conservation Measure : 32-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... ou le propriétaire ou son représentant. Si cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2003 ... qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées en 2004 ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 6. La pêche exploratoire à la palangre ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2003 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2006 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2005/06 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... /07 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2006/07 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon du navire doit examiner la question ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ... 2007 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01 ... un minimum de 20 chalutages de recherche pendant cette période. Dans la région des îlots Shag/Black Rocks ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2006/07 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2006)

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