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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2007 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... et de 90 mm. 1 1. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

   La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

   Conservation Measure : 32-18 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   48.3, la saison de pêche au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... minimale respective de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ... largeur minimale respective de 102 mm et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2005 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

    ne doit pas excéder 80 tonnes et la capture accessoire de Bathyraja spp. ne doit pas excéder 120 tonnes ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... . 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle ... General Measures for New and Exploratory Longline Fisheries for Dissostichus spp. in the ... Convention Area for the 1997/98 Season Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent ... to the Kerguelen and Crozet Islands.  Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 133/XVI (1997)

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