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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ... , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère ... du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   4 d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif 5 d'au moins ... les hameçons, à moins de 80 m d'intervalle 6 . 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère et les lignes ... . Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'Etat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   C, D, F, G – 50 tonnes de raies, 34 tonnes de Macrourus spp., 80 tonnes d'autres espèces SSRU E – 50 tonnes ... de raies, 58 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2010/11 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   C, D, F, G – 50 tonnes de raies, 34 tonnes de Macrourus spp., 80 tonnes d'autres espèces SSRU E – 50 tonnes ... de raies, 58 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2009/10 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.3 outside Areas ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   S58 25.91:E080 45.40 S58 50.30:EO80 36.72 S58 36.20:E082 0.92 S58 48.38:E082 3.04 S59 23.43 ... 41.46:E065 44.57 S56 55.20:E066 9.21 S57 4.77:EO66 2.05 S56 27.58:EOM 11.59 S56 41.31:E066 15.90 ... S56 51.16:E066 25.84 S56 57.75:E066 36.28 S56 20.12E066 47.04 S56 37.80:EO66 55.92 S56 53.97 ... 43.80:E065 59.38 S57 1.86:E065 50.20 S56 19.71E066 24.88 S56 32.59E066 26.48 S56 57.24:E066 ... Exploratory Fishery for Dissostichus spp. taken by the Trawl Method in Statistical Division 58.4.3 ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

    entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... l'adoption d'une période mieux appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 90/XIV Régime ... New Fishery in Statistical Division 58.5.2 in the 1995/96 Season for Deep-water Species Area ...

    Conservation Measure : 89/XIV (1995)

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